Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vêleronette Cadet-roues-selle
M. Charlie BERNARD

Numéro de dépôt :
3921880
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
Vêleronette Cadet-roues-selle de Charlie BERNARD

Présentation de la marque Vêleronette Cadet-roues-selle

Déposée le 23 mai 2012 par monsieur Charlie BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Vêleronette Cadet-roues-selle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur Charlie BERNARD domicilié(e) 36 Avenue Aristide Briand - 84800 - Isle sur la Sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charlie BERNARD domicilié(e) 36 Avenue Aristide Briand - 84800 - Isle sur la Sorgue - France.

La marque Vêleronette Cadet-roues-selle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vêleronette Cadet-roues-selle est expirée depuis le 23 mai 2022.

Charlie BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : Tréfort , Cady-Roues-Selle C-R-S


M. Charlie BERNARD - 36 Avenue Aristide Briand - 84800 - Isle sur la Sorgue - France


M. Charlie BERNARD - 36 Avenue Aristide Briand - 84800 - Isle sur la Sorgue - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Véhicules.